Che Guevara was a gamer » : parodie et absence de contrefaçon

September 27, 2018

 

CA Versailles, 1re Chambre 1re Section, 7 septembre 2018, RG n°16/08909

 

Faits et procédure :

M. Korda est l’auteur de la photographie d’Ernesto « Che » Guevara connue sous le titre « Che au béret et à l’étoile ».

La fille de Korda, légataire à titre universel de M. Korda et la société Légende Global, cessionnaire des droits afférents à cette photographie, ont assigné en contrefaçon de droit d’auteur la SARL O.T.K, commercialisant des tee-shirts reproduisant sous une forme détournée la fameuse photographie du Che. Les demandeurs arguaient notamment d’une dénaturation de l’oeuvre photographique de M. Korda.

 

Solution :

Après avoir reconnu l’originalité du cliché de Korda, notamment par rapport à l’angle choisi, le cadrage du sujet faisant ressortir l’émotion et l’intemporalité du moment, la Cour d’appel a retenu l’absence de contrefaçon du visuel litigieux au motif que les modifications apportées étaient de nature à faire sourire le public amateur de jeux vidéo. En effet, les adjonctions telles que la cerne sous l’œil droit, la manette de jeux vidéos entre les mains du Che et la mention « Ché was a gamer » ont une vocation humoristique. La qualification d’oeuvre de parodie est donc retenue par la Cour, considérant que le visuel litigieux répond aux lois du genre.

 

Appréciation :

Cet arrêt témoigne de la volonté de désacraliser les icônes dès lors que la représentation en question exclut toute volonté de nuire. L’exception de parodie est fondée sur la liberté d’expression, principe à valeur constitutionnelle, qui exige de répondre aux lois du genre.

En effet, sur le fondement de l’article L 122-5 du Code de la propriété intellectuelle, une œuvre est considérée comme parodique si il n’existe aucun risque de confusion avec l’œuvre initiale et qu’il existe une réelle intention humoristique.

 

 

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