L’originalité retenue pour des photographies du spectacle STARS 80


Cour d’appel de Paris, 9 novembre 2018, RG n° 17/11524

Faits et procédure :

Un photographe revendique des droits d’auteurs sur des clichés représentant une foule et des interprètes lors de spectacles musicaux en situation réelle qui auraient été reproduits sans son autorisation dans un dossier de presse et dans un programme de spectacle (STARS 80). Les premiers juges l’ont déclaré irrecevable à agir en contrefaçon de droit d’auteur.

Solution :

La Cour retient que ces clichés se distinguent nettement d’autres vues de foules lors d’un spectacle de par les choix arbitraires faits par l’auteur concernant la mise en scène, l’angle choisi (photographie prise par le haut depuis la scène tout en permettant de voir les spectateurs) et l’effet recherché (la fumée au dessus de la foule paraissant se dégager d’une lumière blanche au centre de l’image). A cet égard, la Cour admet que si les éléments contribuant à l’originalité des clichés, pris séparément, appartiennent au fond commun de l’univers de la photographie, leur combinaison telle que revendiquée confère à chacune des photographies une physionomie propre qui les distingue des autres clichés du même genre ;

Appréciation :

Cet arrêt rappelle que dans certains domaines artistiques, le fond commun est large et le curseur de l’originalité doit être déplacé. En effet, il existe différents degrés d’originalité. D’autre part, cet arrêt décompose le raisonnement adopté par les juges dans l’appréciation de l’originalité qui est en outre une appréciation globale, prenant en compte la combinaison des éléments constituant l’œuvre.

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