Cour d’Appel de Paris, 17 janvier 2020, n°18/20593

March 2, 2020

 

 

La réinterprétation d’œuvres célèbres telles que La Joconde où les personnages sont remplacés par des figurines de jouets détournés est protégée au titre du droit d'auteur et sa reproduction constitue une contrefaçon.

 

Faits et procédure : Le Demandeur est un artiste peintre qui reproduit des œuvres célèbres en remplaçant les personnages par des figurines reprenant la morphologie de jouets détournés. Il a découvert l’offre à la vente d'un tonnelet de vin de la société viticole Puech Haut où était reproduit, selon le Demandeur, ses personnages, associés et présentés comme une création d’un autre artiste. 

Le 5 juillet 2018, le Tribunal de Grande Instance de Paris a condamné les Défendeurs pour contrefaçon de droits d’auteur.

 

Solution : Même si certains éléments composant les œuvres revendiquées sont connus (utilisation d’éléments rappelant un jouet, tableau classique, ou personnage identifiable préexistant) et que pris séparément, ils appartiennent au fonds commun de l’univers du détournement d’objets, à des œuvres célèbres, ou s’inscrivent dans un certain courant, leur combinaison pour chacune des œuvres confère à celles-ci une physionomie particulière qui les distingue des jouets qu’elles évoquent ou de créations du même genre. Partant, ces œuvres sont “dignes d'accéder à la protection instituée au titre du droit d'auteur” et leur contrefaçon est avérée.

 

Appréciation : Rappelant que l’analyse relative à l’originalité d’une œuvre se fait en fonction de l'aspect d'ensemble produit par l'agencement de différents éléments et non par l'examen de chacun d'eux pris individuellement, la Cour d’appel a justement considéré que le fait qu’une œuvre soit composée d’éléments connus ou appartenant à un fonds commun n’exclut pas que celle-ci soit empreinte de la personnalité de son auteur.

 

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